Licence Publique Générale GNU

Benjamin Drieu, APRIL (bdrieu@april.org), Mélanie Clément-Fontaine
(melanie@amberlab.net), Arnaud Fontaine (arnaud@crao.net), Loïc
Dachary (loic@gnu.org), Frédéric Couchet (fcouchet@fsffrance.org).

This is an unofficial translation of the GNU General Public License
into French. It was not published by the Free Software Foundation, and
does not legally state the distribution terms for software that uses
the GNU GPL--only the original English text of the GNU GPL does that.
However, we hope that this translation will help French speakers
understand the GNU GPL better.

Ceci est une traduction non officielle de la GNU General Public
License en français. Elle n'a pas été publiée par la Free Software
Foundation, et ne détermine pas les termes de distribution pour les
logiciels qui utilisent la GNU GPL, seul le texte anglais original de
la GNU GPL déterminent ces termes. Cependant, nous espérons que cette
traduction aidera les francophones à mieux comprendre la GNU GPL.

Licence Publique Générale GNU

Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous
enlever toute liberté de les partager et de les modifier.

A contrario, la Licence Publique Générale est destinée à garantir
votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres, et à
assurer que ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs.

La présente Licence Publique Générale s'applique à la plupart des
logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout autre
programme pour lequel ses auteurs s'engagent à l'utiliser.

(Certains autres logiciels de la Free Software Foundation sont
couverts par la GNU Lesser General Public License à la place.)

Vous pouvez aussi l'appliquer aux programmes qui sont les vôtres.

Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix.

Nos licences publiques générales sont conçues pour vous donner
l'assurance d'être libres de distribuer des copies des logiciels
libres (et de facturer ce service, si vous le souhaitez), de recevoir
le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le souhaitez, de
pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des éléments dans de
nouveaux programmes libres et de savoir que vous pouvez le faire.

Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d'imposer des
limitations qui interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou
de vous demander d'y renoncer.

Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations
si vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les
modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, à titre
gratuit ou contre une rémunération, vous devez accorder aux
destinataires tous les droits dont vous disposez.

Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou puissent disposer du
code source.

Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu'ils aient
connaissance de leurs droits.

Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires
des droits d'auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette
licence, qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer
et/ou modifier le logiciel.

En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous
voulons nous assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne
fait l'objet d'aucune garantie.

Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre puis transmis à des
tiers, nous voulons que les destinataires soient mis au courant que ce
qu'ils ont reçu n'est pas le logiciel d'origine, de sorte que tout
problème introduit par d'autres ne puisse entacher la réputation de
l'auteur originel.

En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels.

Nous souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d'un
programme libre fassent des demandes individuelles de licence de
brevet, ceci ayant pour effet de rendre le programme propriétaire.

Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute licence de
brevet doit être concédée de façon à ce que l'usage en soit libre pour
tous ou bien qu'aucune licence ne soit concédée.

Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et
modification sont les suivants:
Conditions de copie, distribution et modification de la Licence
Publique Générale GNU.

0. La présente Licence s'applique à tout programme ou tout autre
ouvrage contenant un avis, apposé par le titulaire des droits
d'auteur, stipulant qu'il peut être distribué au titre des conditions
de la présente Licence Publique Générale.

Ci-après, le "Programme" désigne l'un quelconque de ces programmes ou
ouvrages, et un "ouvrage fondé sur le Programme" désigne soit le
Programme, soit un ouvrage qui en dérive au titre des lois sur le
droit d'auteur : en d'autres termes, un ouvrage contenant le Programme
ou une partie de ce dernier, soit à l'identique, soit avec des
modifications et/ou traduit dans un autre langage.

(Ci-après, le terme "modification" implique, sans s'y réduire, le
terme traduction)

Chaque concessionaire sera désigné par "vous".

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification
ne sont pas couvertes par la présente Licence ; elles sont hors de son
champ d'application.

L'opération consistant à exécuter le Programme n'est soumise à aucune
limitation et les sorties du programme ne sont couvertes que si leur
contenu constitue un ouvrage fondé sur le Programme (indépendamment du
fait qu'il ait été réalisé par l'exécution du Programme).

La validité de ce qui précède dépend de ce que fait le Programme.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l'identique du code
source du Programme tel que vous l'avez reçu, sur n'importe quel
support, du moment que vous apposiez sur chaque copie, de manière ad
hoc et parfaitement visible, l'avis de droit d'auteur adéquat et une
exonération de garantie ; que vous gardiez intacts tous les avis
faisant référence à la présente Licence et à l'absence de toute
garantie ; et que vous fournissiez à tout destinataire du Programme
autre que vous-même un exemplaire de la présente Licence en même temps
que le Programme.

Vous pouvez faire payer l'acte physique de transmission d'une copie,
et vous pouvez, à votre discrétion, proposer une garantie contre
rémunération.

2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou
n'importe quelle partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur
le Programme, et copier et distribuer de telles modifications ou
ouvrage selon les termes de l'Article 1 ci-dessus, à condition de vous
conformer également à chacune des obligations suivantes :

a) Vous devez munir les fichiers modifiés d'avis bien visibles
stipulants que vous avez modifié ces fichiers, ainsi que la date de
chaque modification ;

b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout
ouvrage que vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou en
partie, contient ou est fondé sur le Programme - ou une partie
quelconque de ce dernier - soit concédé comme un tout, à titre
gratuit, à n'importe quel tiers, au titre des conditions de la
présente Licence.

c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de
façon interactive lorsqu'on l'exécute, vous devez, quand il commence
son exécution pour ladite utilisation interactive de la manière la
plus usuelle, faire en sorte qu'il imprime ou affiche une annonce
comprenant un avis de droit d'auteur ad hoc, et un avis stipulant
qu'il n'y a pas de garantie (ou bien indiquant que c'est vous qui
fournissez la garantie), et que les utilisateurs peuvent redistribuer
le programme en respectant les présentes obligations, et expliquant à
l'utilisateur comment voir une copie de la présente Licence.

(Exception : si le Programme est lui-même interactif mais n'imprime
pas habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le
Programme n'est pas obligé d'imprimer une annonce).

Ces obligations s'appliquent à l'ouvrage modifié pris comme un tout.

Si des éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le
Programme et peuvent raisonnablement être considérés comme des
ouvrages indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente
Licence et ses conditions ne s'appliquent pas à ces éléments lorsque
vous les distribuez en tant qu'ouvrages distincts.

Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d'un
tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la
distribution de ce tout doit être soumise aux conditions de la
présente Licence, et les autorisations qu'elle octroie aux autres
concessionnaires s'étendent à l'ensemble de l'ouvrage et par
conséquent à chaque et toute partie indifférement de qui l'a écrite.

Par conséquent, l'objet du présent article n'est pas de revendiquer
des droits ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit
par vous; son objet est plutôt d'exercer le droit de contrôler la
distribution d'ouvrages dérivés ou d'ouvrages collectifs fondés sur le
Programme.

De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui
n'est pas fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur le
Programme) sur une partition d'un espace de stockage ou un support de
distribution ne place pas cet autre ouvrage dans le champ
d'application de la présente Licence.

3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé
sur lui, selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'exécutable,
selon les termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous
accomplissiez l'un des points suivants :

a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous
une forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au
titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilisé pour l'échange de logiciels; ou,

b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins
trois ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas
supérieur à ce que vous coûte l'acte physique de réaliser une
distribution source, une copie intégrale du code source correspondant
sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera distribuée au titre
des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilisé pour l'échange de logiciels; ou,

c) L'accompagner des informations reçues par vous concernant la
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette
solution n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non
commerciale et seulement si vous avez reçu le programme sous forme de
code objet ou d'exécutable accompagné d'une telle proposition - en
conformité avec le sous-Article b ci-dessus.)

Le code source d'un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler
à des modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le
code source intégral désigne la totalité du code source de la totalité
des modules qu'il contient, ainsi que les éventuels fichiers de
définition des interfaces qui y sont associés, ainsi que les scripts
utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de
l'exécutable. Cependant, par exception spéciale, le code source
distribué n'est pas censé inclure quoi que ce soit de normalement
distribué (que ce soit sous forme source ou binaire) avec les
composants principaux (compilateur, noyau, et autre) du système
d'exploitation sur lequel l'exécutable tourne, à moins que ce
composant lui-même n'accompagne l'exécutable.

Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un
accès permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors
l'offre d'un accès équivalent pour copier le code source depuis le
même endroit compte comme une distribution du code source - même si
les tiers ne sont pas contraints de copier le source en même temps que
le code objet.

4. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-licence, ou
distribuer le Programme, sauf tel qu'expressément prévu par la
présente Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en
sous-licence, ou distribuer le Programme d'une autre manière est
réputée non valable, et met immédiatement fin à vos droits au titre de
la présente Licence. Toutefois, les tiers ayant reçu de vous des
copies, ou des droits, au titre de la présente Licence ne verront pas
leurs autorisations résiliées aussi longtemps que ledits tiers se
conforment pleinement à elle.

5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné
que vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde
l'autorisation de modifier ou distribuer le Programme ou les ouvrages
fondés sur lui. Ces actions sont interdites par la loi si vous
n'acceptez pas la présente Licence. En conséquence, en modifiant ou
distribuant le Programme (ou un ouvrage quelconque fondé sur le
Programme), vous signifiez votre acceptation de la présente Licence en
le faisant, et de toutes ses conditions concernant la copie, la
distribution ou la modification du Programme ou d'ouvrages fondés sur
lui.

6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel
ouvrage fondé sur le Programme), une licence est automatiquement
concédée au destinataire par le concédant originel de la licence,
l'autorisant à copier, distribuer ou modifier le Programme, sous
réserve des présentes conditions. Vous ne pouvez imposer une
quelconque limitation supplémentaire à l'exercice des droits octroyés
au titre des présentes par le destinataire. Vous n'avez pas la
responsabilité d'imposer le respect de la présente Licence à des
tiers.

7. Si, conséquement à une décision de justice ou l'allégation d'une
transgression de brevet ou pour toute autre raison (non limitée à un
probleme de brevet), des obligations vous sont imposées (que ce soit
par jugement, conciliation ou autre) qui contredisent les conditions
de la présente Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de
la présente Licence. Si vous ne pouvez distribuer de manière à
satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente
Licence et toute autre obligation pertinente, alors il en découle que
vous ne pouvez pas du tout distribuer le Programme. Par exemple, si
une licence de brevet ne permettait pas une redistribution sans
redevance du Programme par tous ceux qui reçoivent une copie
directement ou indirectement par votre intermédiaire, alors la seule
façon pour vous de satisfaire à la fois à la licence du brevet et à la
présente Licence serait de vous abstenir totalement de toute
distribution du Programme.

Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou
inopposable dans une circonstance particulière quelconque, l'intention
est que le reste de l'article s'applique. La totalité de la section
s'appliquera dans toutes les autres circonstances.

Cet article n'a pas pour but de vous induire à transgresser un
quelconque brevet ou d'autres revendications à un droit de propriété
ou à contester la validité de la moindre de ces revendications ; cet
article a pour seul objectif de protéger l'intégrité du système de
distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre par la pratique
des licenses publiques. De nombreuses personnes ont fait de généreuses
contributions au large spectre de logiciels distribués par ce système
en se fiant à l'application cohérente de ce système ; il appartient à
chaque auteur/donateur de décider si il ou elle veut distribuer du
logiciel par l'intermédiaire d'un quelconque autre système et un
concessionaire ne peut imposer ce choix.

Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que l'on pense
être une conséquence du reste de la présente Licence.

8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée
dans certains pays que ce soit par des brevets ou par des interfaces
soumises au droit d'auteur, le titulaire originel des droits d'auteur
qui décide de couvrir le Programme par la présente Licence peut
ajouter une limitation géographique de distribution explicite qui
exclue ces pays afin que la distribution soit permise seulement dans
ou entre les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce cas, la
présente Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite
dans le corps de la présente Licence.

9. La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des
versions révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. De
telles nouvelles versions seront similaires à la présente version dans
l'esprit mais pourront différer dans le détail pour prendre en compte
de nouvelles problématiques ou inquiétudes.

Chaque version possède un numéro de version la distinguant. Si le
Programme précise le numéro de version de la présente Licence qui s'y
applique et "une version ultérieure quelconque", vous avez le choix de
suivre les conditions de la présente version ou de toute autre version
ultérieure publiée par la Free Software Foundation. Si le Programme ne
spécifie aucun numéro de version de la présente Licence, vous pouvez
choisir une version quelconque publiée par la Free Software Foundation
à quelque moment que ce soit.

10. Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme dans
d'autres programmes libres dont les conditions de distribution sont
différentes, écrivez à l'auteur pour lui en demander l'autorisation.
Pour les logiciels dont la Free Software Foundation est titulaire des
droits d'auteur, écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons
parfois des exceptions dans ce sens. Notre décision sera guidée par le
double objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de
nos logiciels libres et de promouvoir le partage et la réutilisation
des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE

11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE
GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR
LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU
DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "EN
L'ETAT", SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIABILITE ET DE LA CONFORMITE A UNE UTILISATION
PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE
ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT
DEFECTUEUX, LE COUT DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES CORRECTIONS
NECESSAIRES VOUS INCOMBENT INTEGRALEMENT.

12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION
ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU
TOUTE PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME
COMME PERMIS CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE
EGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE
L'INCAPACITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE
LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES
IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE
FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A INTEROPERER AVEC UN AUTRE PROGRAMME
QUEL QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR OU LE
PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes

Si vous développez un nouveau programme, et si vous voulez qu'il soit
de la plus grande utilité possible pour le public, le meilleur moyen
d'y parvenir est d'en faire un logiciel libre que chacun peut
redistribuer et modifier au titre des présentes conditions.

Pour ce faire, munissez le programme des avis qui suivent. Le plus sûr
est de les ajouter au début de chaque fichier source pour véhiculer le
plus efficacement possible l'absence de toute garantie ; chaque
fichier devrait aussi contenir au moins la ligne "copyright" et une
indication de l'endroit où se trouve l'avis complet.

[Une ligne donnant le nom du programme et une courte idée de ce qu'il
fait.] Copyright (C) [année] [nom de l'auteur] Ce programme est un
logiciel libre ; vous pouvez le redistribuer et/ou le modifier au
titre des clauses de la Licence Publique Générale GNU, telle que
publiée par la Free Software Foundation ; soit la version 2 de la
Licence, ou (à votre discrétion) une version ultérieure quelconque. Ce
programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS
AUCUNE GARANTIE ; sans même une garantie implicite de COMMERCIABILITE
ou DE CONFORMITE A UNE UTILISATION PARTICULIERE. Voir la Licence
Publique Générale GNU pour plus de détails. Vous devriez avoir reçu un
exemplaire de la Licence Publique Générale GNU avec ce programme ; si
ce n'est pas le cas, écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51
Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.

Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous contacter par
courrier électronique et courrier postal.

Si le programme est interactif, faites en sorte qu'il affiche un court
avis tel que celui-ci lorsqu'il démarre en mode interactif :

Gnomovision version 69, Copyright (C) année nom de l'auteur
Gnomovision n'est accompagné d'ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE ; pour plus
de détails tapez "show w". Ceci est un logiciel libre et vous êtes
invité à le redistribuer en respectant certaines obligations ; pour
plus de détails tapez "show c".

Les instructions hypothétiques "show w" et "show c" sont supposées
montrer les parties ad hoc de la Licence Publique Générale. Bien
entendu, les instructions que vous utilisez peuvent porter d'autres
noms que "show w" et "show c" ; elles peuvent même être des clics de
souris ou des éléments d'un menu ou tout ce qui convient à votre
programme.

Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous travaillez en
tant que développeur) ou de votre école, si c'est le cas, qu'il (ou
elle) signe une "renonciation aux droits d'auteur" concernant le
programme, si nécessaire. Voici un exemple (changez les noms) :

Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute prétention
sur les droits d'auteur du programme "Gnomovision" (qui fait des
avances aux compilateurs) écrit par James Hacker. [signature de Ty
Coon], 1er avril 1989 Ty Coon, Président du Vice

La présente Licence Publique Générale n'autorise pas l'incorporation
de votre programme dans des programmes propriétaires. Si votre
programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous pouvez
considérer plus utile d'autoriser l'édition de liens d'applications
propriétaires avec la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire,
utilisez la GNU Lesser General Public License au lieu de la présente
Licence.
